Mentions légales
Ce site est la propriété de la société HEONAS, société par actions simplifiée au capital de 40.000€, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Versaille sous le numéro 513 746 636 dont le siège social est situé 9 rue Notre-Dame de lorette, 75009 Paris, dont le n° de téléphone est le 09 75 28 49 02
L’accès au site, sa consultation et son utilisation sont subordonnées à l’acceptation sans réserve de la notice légale et des dispositions relatives à la POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE, aux DONNEES PERSONNELLES et aux COOKIES du site figurant ci-dessous. L’utilisateur s’engage expressément à en respecter les termes.
Le directeur de la publication est Mr Sébastien HAENSEL, en sa qualité de Président de la société HEONAS.
Le site est hébergé par la société Gandi SAS, 63-65 Boulevard Massena, 75013 Paris 01 70 37 76 61
L’utilisateur du site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il doit avoir vérifié, avant toute utilisation du site, que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur est informé que le site www.ijssexpert.com est accessible 24heures/24 et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Par ailleurs, la société HEONAS pourra interrompre l’accès à son site pour des raisons de maintenance, et s’efforcera dans ce cas d’en avertir préalablement les utilisateurs.
La société HEONAS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, des inexactitudes, d’une absence de disponibilité des informations, de la diffusion d’informations qui ne sont plus à jour, et/ou de la présence de virus sur son site. Ainsi les informations fournies par la société HEONAS le sont uniquement à titre indicatif. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Toute reproduction des éléments composants le site est formellement interdite, sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelques moyens ou procédés que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés sur le site et n’appartenant pas à la société HEONAS sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.
Les liens hypertextes éventuellement mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société HEONAS.
Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société HEONAS. Si un utilisateur désire créer, à partir de son site, un lien hypertexte vers le site www.ijssexpert.com, il doit préalablement prendre contact avec la société HEONAS en lui adressant un email à l’adresse suivante contact@oipsolutions.com. Tout silence de la société HEONAS devra être interprété comme un refus.
Le contenu du site www.ijssexpert.com est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que de forme.